Le site www.afva.fr est édité par l’association AFVA
Nom ou Raison sociale : AFVA, Handicap et Accompagnements Association à but non lucratif inscrite au registre du tribunal d’instance de Sélestat Volume 19 - Folio 52
Adresse : APEI Centre Alsace - 7 place De Lattre De Tassigny, 67600 Sélestat Tel. 03 88 82 46 06 Fax. 03 88 82 80 16
E-mail : afva.asso@gmail.com
CONCEPTION/RÉALISATION/DÉVELOPPEMENT/HÉBERGEMENT
Directeur de rédaction et de publication : AFVA Crédits photographiques : AFVA, AOE Communication
Conception et Design :
Art of Event Communication
8 place Sébastien Brant
F- 67000 Strasbourg
Tél. 03 89 58 92 20
E-mail : contact@aoe-communication.com
Développement, intégration :
Art of Event Communication
8 place Sébastien Brant
F- 67000 Strasbourg
Tél. 03 89 58 92 20
E-mail : contact@aoe-communication.com
Interface d’administration APPOE
Hébergement :
1&1 internet Sarl
7 place de la gare
BP 70109
57201 Sarreguemines
Tél. 0070 808 911
E-mail : support@1and1.fr
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive de l’association AFVA ou des ayants droits. L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, établissements et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
LIENS HYPERTEXTES
L’association AFVA autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l'adresse www.afva.fr après une simple information préalable du webmaster. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur. L’association AFVA se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire ces liens. Dans ce cas il informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien. Interdiction de mirroring : Aucune mise en ligne du site par un tiers sous une autre URL n'est autorisée sans autorisation expresse préalable.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
La collecte de vos données nominatives est nécessaire à la prise en compte de vos diverses demandes via nos formulaires. Nous nous engageons à respecter la vie privée de tous les utilisateurs de www.afva.fr et pour ce faire, avons créé cette article ‘Protection des données personnelles’ dans le but d'expliquer clairement la nature des informations recueillies et leurs usages. L’association AFVA peut recueillir 3 types d'informations que vous fournissez lorsque vous naviguez sur son site internet ; lorsque vous utilisez l’un des formulaires de contact, l’inscription aux colloques et lorsque vous la contactez par e-mail.
1 - Informations personnelles : Le site www.afva.fr est un site vitrine. Les données personnelles collectées par l’association AFVA font l’objet d’un traitement informatique destiné à un usage exclusivement interne. Ces données incluent les noms, adresses, numéros de téléphone et fax, adresses e-mail ainsi que les réponses à des formulaires ou autres questionnaires librement fournies. L’association AFVA utilise ces informations lors de l’envoi de lettres d’informations pour informer de ses nouveaux produits et services et ne communique en aucun cas ces données à des sociétés tierces.
2 - Données statistiques : Le site www.afva.fr utilise l’outil statistique Google Analytics, lequel enregistre des données servant à l’analyse d’audience. Aucune donnée de type personnelle ne sera donc enregistrée dans le cadre de sa politique de données statistiques.
3 - Cookies : Un cookie est une suite d'informations envoyée par un site Internet à un ordinateur sous la forme d’un petit fichier de données. Le stockage des cookies se fait par le biais du navigateur web utilisé par l’internaute. Les cookies sont cependant anonymes et ne sont en aucun cas utilisés pour collecter des informations personnelles. L’association AFVA utilise des cookies pour permettre et faciliter la communication par voie électronique, analyser l'utilisation du site dans l’objectif d’améliorer la qualité de son site, collecter des données générales (non nominatives) sur ses clients à des fins de communication ciblée, y compris la fourniture d'informations ciblées sur les produits ou services fournis par l’association AFVA. Vous êtes libre d'accepter ou de refuser les cookies en configurant votre navigateur (désactivation de tout ou partie des cookies - voir le manuel de votre navigateur Web ou la fonction d'aide). La désactivation des cookies peut entraîner l’indisponibilité de certains services auxquels ils sont associés. Elle n'empêche pas l'accès aux espaces non-réservés du site.
DROIT D'ACCÈS ET DE RECTIFICATION
Conformément à la loi 78-17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données. Ce droit peut être exercé en s'adressant à l’association AFVA à l'adresse suivante : afva.asso@gmail.com.
MISE À JOUR DE CETTE POLITIQUE
Nous sommes susceptibles de modifier cette politique de temps à autres pour refléter les changements dans nos pratiques, pour préciser d’avantage nos pratiques ou pour assurer le respect de la réglementation. Dans ce cas, vous en serez informés par un message sur ce site vous invitant à consulter la politique mise à jour.
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